CLAUSE DE CESSION

LE PRESTATAIRE autorise par les présentes LE GALLODROME à représenter et exploiter les éléments graphiques en vue de réaliser des Tee-Shirts, et autres équipements de la personne,
destinés à être vendus ou distribués à titre gratuit dans tous pays sans exclusion ni réserve.

La présente autorisation est consentie par LE PRESTATAIRE au GALLODROME, à compter de ce jour et pour toute la durée d’exploitation de ces derniers jusqu’à épuisement des stocks.

LE PRESTATAIRE autorise notamment LE GALLODROME à représenter les éléments graphiques sur son site Internet ou sur
tout élément de communication pouvant y être associé.

Il est précisé que LE PRESTATAIRE conserve l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle attachés aux éléments graphiques
et reste libre de les exploiter de quelque manière que ce soit.
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